Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haut de Saint-Pancrace
EARL Ventajol, EARL

Numéro de dépôt :
4159373
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
Haut de Saint-Pancrace de EARL Ventajol

Présentation de la marque Haut de Saint-Pancrace

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la société EARL Ventajol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haut de Saint-Pancrace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société EARL Ventajol domicilié(e) Quartier Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - Pont Saint Esprit - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 219 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Ventajol, M. Sébastien Ventajol domicilié(e) Quartier Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - Pont Saint Esprit - France.

La marque Haut de Saint-Pancrace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut de Saint-Pancrace arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

EARL Ventajol a également déposé les autres marques suivantes : Château de Provézon , Domaine Ventajol


EARL Ventajol, EARL - Quartier Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - Pont Saint Esprit - France - SIREN 402219018


EARL Ventajol, M. Sébastien Ventajol - Quartier Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - Pont Saint Esprit - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.