Haut de Saint-Pancrace
Présentation de la marque Haut de Saint-Pancrace
Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la société EARL Ventajol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haut de Saint-Pancrace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Haut de Saint-Pancrace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haut de Saint-Pancrace arrivera à expiration en date du 23 février 2025.
EARL Ventajol a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26