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Marques déposées par la société EARL Ventajol
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Domaine Ventajol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Ventajol
EARL Ventajol, EARL

Numéro de dépôt :
4159381
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2025
Domaine Ventajol de EARL Ventajol

Présentation de la marque Domaine Ventajol

Déposée le 23 février 2015 par la société EARL Ventajol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Ventajol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la société EARL Ventajol domicilié(e) Quartier de Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 219 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Ventajol, M. VENTAJOL Sébastien domicilié(e) Quartier de Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France.

La marque Domaine Ventajol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Ventajol arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

EARL Ventajol a également déposé les autres marques suivantes : Château de Provézon , Haut de Saint-Pancrace


EARL Ventajol, EARL - Quartier de Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 402219018


EARL Ventajol, M. VENTAJOL Sébastien - Quartier de Provaison, 936 Route de Saint Paulet de Caisson - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.