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Marques déposées par la société EARL VENES EARL
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Domus Maximus
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domus Maximus
EARL VENES EARL

Numéro de dépôt :
3396256
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
Domus Maximus de EARL VENES EARL

Présentation de la marque Domus Maximus

Déposée le 28 novembre 2005 par la société EARL VENES EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domus Maximus »

Le déposant est la société EARL VENES EARL domicilié(e) Massamier La Mignarde - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 711 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VENES domicilié(e) Massamier La Mignarde - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domus Maximus est expirée depuis le 28 novembre 2015.


EARL VENES EARL - Massamier La Mignarde - France - SIREN 428711485


EARL VENES - Massamier La Mignarde - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442062 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Cidres. Vins.