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Marques déposées par EARL VENDEE NAISSAIN RCS LA ROCHE SUR YON 383806361
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FRANCE NAISSAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE NAISSAIN
EARL VENDEE NAISSAIN RCS LA ROCHE SUR YON 383806361

Numéro de dépôt :
3256538
Date de dépôt :
13/11/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/11/2013
FRANCE NAISSAIN de EARL VENDEE NAISSAIN RCS LA ROCHE SUR YON 383806361

Présentation de la marque FRANCE NAISSAIN

Déposée le 13 novembre 2003 par EARL VENDEE NAISSAIN RCS LA ROCHE SUR YON 383806361 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FRANCE NAISSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est EARL VENDEE NAISSAIN RCS LA ROCHE SUR YON 383806361 domicilié(e) Lieu dit LE POLDER DES CHAMPS,85230 BOUIN - 85230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJVL SOCIETE D'AVOCATS GILLES CAMPHORT domicilié(e) 5 RUE ALBERT LONDRES, BP 90310,44303 NANTES CEDEX 3 - 44303 - France.

La marque FRANCE NAISSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NAISSAIN est expirée depuis le 13 novembre 2013.

EARL VENDEE NAISSAIN RCS LA ROCHE SUR YON 383806361 a également déposé les autres marques suivantes : Vendée Naissain


EARL VENDEE NAISSAIN RCS LA ROCHE SUR YON 383806361 - Lieu dit LE POLDER DES CHAMPS,85230 BOUIN - 85230 - France


SJVL SOCIETE D'AVOCATS GILLES CAMPHORT - 5 RUE ALBERT LONDRES, BP 90310,44303 NANTES CEDEX 3 - 44303 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

– huîtres vivantes. – huîtres préparées. – services ostréicoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.