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Marques déposées par la société EARL VALENTIN ET COSTE
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DOMAINE DE LA JAVONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA JAVONE
EARL VALENTIN ET COSTE

Numéro de dépôt :
99789187
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA JAVONE

Déposée le 14 avril 1999 par la société EARL VALENTIN ET COSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA JAVONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société EARL VALENTIN ET COSTE domicilié(e) 5 CHEMIN DES ISSARTS, 30650 SAZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 634 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME COSTE MONIQUE - France.

La marque DOMAINE DE LA JAVONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA JAVONE est expirée depuis le 14 avril 2009.

EARL VALENTIN ET COSTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE de la CHARITE , DOMAINE DE LA CHARITÉ , DOMAINE DE LA JAVONE


EARL VALENTIN ET COSTE - 5 CHEMIN DES ISSARTS, 30650 SAZE - France - SIREN 323634543


MADAME COSTE MONIQUE - France


Demande de renouvellement le 15 octobre 2010 n°2453242 - Publication au BOPI 2010-10-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543388 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Vin AOC.