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Marques déposées par la société EARL VALENTIN ET COSTE
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DOMAINE DE LA CHARITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHARITÉ
EARL VALENTIN ET COSTE

Numéro de dépôt :
3823120
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
DOMAINE DE LA CHARITÉ de EARL VALENTIN ET COSTE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHARITÉ

Déposée le 16 mars 2011 par la société EARL VALENTIN ET COSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CHARITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société EARL VALENTIN ET COSTE domicilié(e) 5 CHEMIN DES ISSARTS - 30650 - SAZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 634 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VALENTIN ET COSTE domicilié(e) 5 CHEMIN DES ISSARTS - 30650 - SAZE - France.

La marque DOMAINE DE LA CHARITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHARITÉ est expirée depuis le 16 mars 2021.

EARL VALENTIN ET COSTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE de la CHARITE , DOMAINE DE LA JAVONE , DOMAINE DE LA JAVONE


EARL VALENTIN ET COSTE - 5 CHEMIN DES ISSARTS - 30650 - SAZE - France - SIREN 323634543


EARL VALENTIN ET COSTE - 5 CHEMIN DES ISSARTS - 30650 - SAZE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vin AOC.