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Marques déposées par EARL TURTAUT
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Château ROUGEMONT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château ROUGEMONT
EARL TURTAUT

Numéro de dépôt :
4520703
Date de dépôt :
31/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2029
Château ROUGEMONT de EARL TURTAUT

Présentation de la marque Château ROUGEMONT

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par EARL TURTAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château ROUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est EARL TURTAUT domicilié(e) 50 Rue Jean Cabos - 33210 - TOULENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL TURTAUT, Monsieur Dominique TURTAUT domicilié(e) 50 Rue Jean Cabos - 33210 - TOULENNE - France.

La marque Château ROUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château ROUGEMONT arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.


EARL TURTAUT - 50 Rue Jean Cabos - 33210 - TOULENNE - France


EARL TURTAUT, Monsieur Dominique TURTAUT - 50 Rue Jean Cabos - 33210 - TOULENNE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.