Marque expirée - Marque en non vigueur
Château Rougemont
Numéro de dépôt :
3540384
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/11/2017
Présentation de la marque Château Rougemont
Déposée le 29 novembre 2007 par la société EARL TURTAUT EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Rougemont »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Rougemont est expirée depuis le 29 novembre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01