Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU VIEILLES SOUCHES
EARL tribot frédéric

Numéro de dépôt :
4332791
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
CHATEAU VIEILLES SOUCHES de EARL tribot frédéric

Présentation de la marque CHATEAU VIEILLES SOUCHES

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par EARL tribot frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU VIEILLES SOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est EARL tribot frédéric domicilié(e) rue des cordonniers - 33540 - saint brice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frédéric tribot domicilié(e) 5 RUE des cordonniers - 33540 - st brice - France.

La marque CHATEAU VIEILLES SOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEILLES SOUCHES arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.


EARL tribot frédéric - rue des cordonniers - 33540 - saint brice - France


frédéric tribot - 5 RUE des cordonniers - 33540 - st brice - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins d'appellation d'origine protégée.