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Marques déposées par EARL TOUZEAU ET FILS
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CHATEAU DES HAUTS PERRICHONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES HAUTS PERRICHONS
EARL TOUZEAU ET FILS

Numéro de dépôt :
1573125
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/12/2019
CHATEAU DES HAUTS PERRICHONS de EARL TOUZEAU ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU DES HAUTS PERRICHONS

Déposée le 19 décembre 1989 par EARL TOUZEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES HAUTS PERRICHONS »

Le déposant est EARL TOUZEAU ET FILS domicilié(e) 2 les Périchons - 33220 - RIOCAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL TOUZEAU Denis domicilié(e) 2 Les Perichons - 33220 - RIOCAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES HAUTS PERRICHONS est expirée depuis le 19 décembre 2019.


EARL TOUZEAU ET FILS - 2 les Périchons - 33220 - RIOCAUD - France


EARL TOUZEAU Denis - 2 Les Perichons - 33220 - RIOCAUD - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2158381 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2010 n°2436056 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°553433 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2010-03-29

Inscription le 6 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796946 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES HAUTS PERRICHONS