Déposée le 22 septembre 2003 par la société EARL THÉRIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Clos Bessières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la société EARL THÉRIC domicilié(e) Quartier Les Bessières,84240 ANSOUIS - 84240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 369 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGUET Michel domicilié(e) 22, rue Bel-Air,84300 CAVAILLON - 84300 - France.
La marque Clos Bessières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Bessières est expirée depuis le 22 septembre 2013.
EARL THÉRIC a également déposé les autres marques suivantes : Gloriette d'Amour
EARL THÉRIC - Quartier Les Bessières,84240 ANSOUIS - 84240 - France - SIREN 384369575
Monsieur BERGUET Michel - 22, rue Bel-Air,84300 CAVAILLON - 84300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Café, thé, cacao, confiserie, glaces commestibles, miel, vinaigre. Fruits et légumes frais, raisins de table, plantes et fleurs naturelles. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, boissons gazeuses aromatisées et autres boissons à base d'extraits de plantes. Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), boissons alcoolisées (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) aux extraits de plantes, cocktail.Eaux-de-vie d'appellation d'origine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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