Marque expirée - Marque en non vigueur

MARIETA
EARL TERRA SOL, EARL

Numéro de dépôt :
3706256
Date de dépôt :
20/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2020
MARIETA de EARL TERRA SOL

Présentation de la marque MARIETA

Déposée le 20 janvier 2010 par la société EARL TERRA SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIETA »

Le déposant est la société EARL TERRA SOL domicilié(e) Domaine des Demoiselles - 66300 TRESSERRE, - Mas Mulés - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 028 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL TERRA SOL domicilié(e) Domaine des Demoiselles - 66300 TRESSERRE - Mas Mulés - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIETA est expirée depuis le 20 janvier 2020.


EARL TERRA SOL, EARL - Domaine des Demoiselles - 66300 TRESSERRE, - Mas Mulés - France - SIREN 420028862


EARL TERRA SOL - Domaine des Demoiselles - 66300 TRESSERRE - Mas Mulés - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535193 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Extraits ou essences alcooliques.