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Marques déposées par la société EARL TAULE
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CHATEAU BEAUSOLEIL “ LE PLANTIER ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU BEAUSOLEIL “ LE PLANTIER ”
EARL TAULE

Numéro de dépôt :
3292128
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
CHATEAU BEAUSOLEIL “ LE PLANTIER ” de EARL TAULE

Présentation de la marque CHATEAU BEAUSOLEIL “ LE PLANTIER ”

Déposée le 17 mai 2004 par la société EARL TAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BEAUSOLEIL “ LE PLANTIER ” »

Le déposant est la société EARL TAULE domicilié(e) “ Beausoleil ”,33220 St QUENTIN DE CAPLONG - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 454 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL TAULE domicilié(e) “ Beausoleil ”,33220 St QUENTIN DE CAPLONG - 33220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL TAULE - “ Beausoleil ”,33220 St QUENTIN DE CAPLONG - 33220 - France - SIREN 418454757


EARL TAULE - “ Beausoleil ”,33220 St QUENTIN DE CAPLONG - 33220 - France


Inscription le 1 mars 2005 - Rejet total n°408546 - Publication au BOPI 2005-03-01

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée. Château Beausoleil “ Le Plantier ”.