Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DE FLOURET
EARL TARTAS ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
3816166
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
DOUCEUR DE FLOURET de EARL TARTAS ET FILS

Présentation de la marque DOUCEUR DE FLOURET

Déposée le 18 mars 2011 par la société EARL TARTAS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCEUR DE FLOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la société EARL TARTAS ET FILS domicilié(e) 6 POITEVIN - 33540 - SAINT MARTIN DE LERM - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 234 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL TARTAS ET FILS domicilié(e) 6 POITEVIN - 33540 - SAINT MARTIN DE LERM - France.

La marque DOUCEUR DE FLOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DE FLOURET est expirée depuis le 18 mars 2021.

EARL TARTAS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLOURET CADEVILLE


EARL TARTAS ET FILS, EARL - 6 POITEVIN - 33540 - SAINT MARTIN DE LERM - France - SIREN 423234939


EARL TARTAS ET FILS - 6 POITEVIN - 33540 - SAINT MARTIN DE LERM - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Vins.