Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERDELAIT
EARL TANGUY, EARL

Numéro de dépôt :
3906369
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
VERDELAIT de EARL TANGUY

Présentation de la marque VERDELAIT

Déposée le 19 mars 2012 par la société EARL TANGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERDELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société EARL TANGUY domicilié(e) LE VAURUFFIER - 22830 - PLOUASNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 782 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL TANGUY, M. TANGUY ALBAN domicilié(e) LE VAURUUFIER - 22830 - PLOUASNE - France.

La marque VERDELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERDELAIT est expirée depuis le 19 mars 2022.


EARL TANGUY, EARL - LE VAURUFFIER - 22830 - PLOUASNE - France - SIREN 347782401


EARL TANGUY, M. TANGUY ALBAN - LE VAURUUFIER - 22830 - PLOUASNE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.