Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL STEPHANE DERENONCOURT
/
R DE L'A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R DE L'A
EARL STEPHANE DERENONCOURT

Numéro de dépôt :
3274866
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
R DE L\'A de EARL STEPHANE DERENONCOURT

Présentation de la marque R DE L'A

Déposée le 16 février 2004 par la société EARL STEPHANE DERENONCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R DE L'A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société EARL STEPHANE DERENONCOURT domicilié(e) PAVIE NORD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 432 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Stéphane DERENONCOURT domicilié(e) PAVIE NORD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

La marque R DE L'A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R DE L'A est expirée depuis le 16 février 2014.

EARL STEPHANE DERENONCOURT a également déposé les autres marques suivantes : B DE L'A , A TABLE VIN DE TABLE ROSE DERENONCOURT


EARL STEPHANE DERENONCOURT - PAVIE NORD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 423432426


EARL Stéphane DERENONCOURT - PAVIE NORD,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Domaine de l'A.