Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DESSERTS SIMART-MOREAU
Earl SIMART-MOREAU

Numéro de dépôt :
3433983
Date de dépôt :
07/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2016
CUVEE DES DESSERTS SIMART-MOREAU de Earl SIMART-MOREAU

Présentation de la marque CUVEE DES DESSERTS SIMART-MOREAU

Déposée le 7 juin 2006 par la société Earl SIMART-MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES DESSERTS SIMART-MOREAU »

Le déposant est la société Earl SIMART-MOREAU domicilié(e) 9 rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 352 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal SIMART Earl SIMART-MOREAU domicilié(e) 9, Rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES DESSERTS SIMART-MOREAU est expirée depuis le 7 juin 2016.


Earl SIMART-MOREAU - 9 rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France - SIREN 453352940


M. Pascal SIMART Earl SIMART-MOREAU - 9, Rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Vins à appellation d'origine contrôlée champagne.