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Marques déposées par la société EARL “ SAVEURS OCCITANES
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OCCITANOIX SAVEURS OCCITANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCITANOIX SAVEURS OCCITANES
EARL “ SAVEURS OCCITANES ”

Numéro de dépôt :
3312526
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
OCCITANOIX SAVEURS OCCITANES de EARL “ SAVEURS OCCITANES

Présentation de la marque OCCITANOIX SAVEURS OCCITANES

Déposée le 9 septembre 2004 par la société EARL “ SAVEURS OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCITANOIX SAVEURS OCCITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la société EARL “ SAVEURS OCCITANES domicilié(e) GAULHIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 312 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESTÉBAN MAHÉ EARL “ SAVEURS OCCITANES ” domicilié(e) GAULHIAC - France.

La marque OCCITANOIX SAVEURS OCCITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCITANOIX SAVEURS OCCITANES est expirée depuis le 9 septembre 2014.


EARL “ SAVEURS OCCITANES ” - GAULHIAC - France - SIREN 420312191


ESTÉBAN MAHÉ EARL “ SAVEURS OCCITANES ” - GAULHIAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes ; huiles et graisses comestibles. Pâtisserie et confiserie ; miel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat. Sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.