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Marques déposées par la société EARL SANAC CUTZACH
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DOMAINE SANAC CUTZACH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SANAC CUTZACH
EARL SANAC CUTZACH

Numéro de dépôt :
3125038
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
DOMAINE SANAC CUTZACH de EARL SANAC CUTZACH

Présentation de la marque DOMAINE SANAC CUTZACH

Déposée le 28 septembre 2001 par la société EARL SANAC CUTZACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SANAC CUTZACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la société EARL SANAC CUTZACH domicilié(e) 15, avenue Joseph Sauvy, 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 352 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SANAC CUTZACH - France.

La marque DOMAINE SANAC CUTZACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SANAC CUTZACH est expirée depuis le 28 septembre 2011.


EARL SANAC CUTZACH - 15, avenue Joseph Sauvy, 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO - France - SIREN 404352726


EARL SANAC CUTZACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vins AOC Côtes du Roussillon vins de pays catalan vins de pays d'Oc vins de pays des Pyrénées Orientales muscat de Rivesaltes Rivesaltes.