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Marques déposées par la société EARL SAINT LUC EARL
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DOMAINE SAINT LUC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT LUC
EARL SAINT LUC EARL

Numéro de dépôt :
3451323
Date de dépôt :
20/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/09/2016
DOMAINE SAINT LUC de EARL SAINT LUC EARL

Présentation de la marque DOMAINE SAINT LUC

Déposée le 20 septembre 2006 par la société EARL SAINT LUC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE SAINT LUC »

Le déposant est la société EARL SAINT LUC EARL domicilié(e) 1 route de Suze la Rousse,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 766 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SAINT LUC domicilié(e) 1 route de Suze la Rousse,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT LUC est expirée depuis le 20 septembre 2016.


EARL SAINT LUC EARL - 1 route de Suze la Rousse,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France - SIREN 488766247


EARL SAINT LUC - 1 route de Suze la Rousse,26790 LA BAUME DE TRANSIT - 26790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 30 mai 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°724902 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.