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Marques déposées par la société EARL SAINT-JEAN Nadine
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MASSIGALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASSIGALE
EARL SAINT-JEAN Nadine, EARL

Numéro de dépôt :
99787986
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque MASSIGALE

Déposée le 16 avril 1999 par la société EARL SAINT-JEAN Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASSIGALE »

Le déposant est la société EARL SAINT-JEAN Nadine domicilié(e) BONJOUAN - 33790 - PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 519 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SAINT-JEAN Nadine domicilié(e) BONJOUAN - 33790 - PELLEGRUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASSIGALE est expirée depuis le 16 avril 2019.

EARL SAINT-JEAN Nadine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BON JOUAN , CHATEAU TOUR DU MOULIN


EARL SAINT-JEAN Nadine, EARL - BONJOUAN - 33790 - PELLEGRUE - France - SIREN 408519973


EARL SAINT-JEAN Nadine - BONJOUAN - 33790 - PELLEGRUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404376 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée EARL Saint-Jean Nadine.