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Marques déposées par la société EARL SAINT ANDRE
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CHATEAU SAINT-ANDRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU SAINT-ANDRE
EARL SAINT ANDRE, EARL

Numéro de dépôt :
4237164
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2025
CHATEAU SAINT-ANDRE de EARL SAINT ANDRE

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-ANDRE

Déposée le 30 décembre 2015 par la société EARL SAINT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU SAINT-ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la société EARL SAINT ANDRE domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRE, 572 ROUTE DE MONTPELLIER - 30800 - SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 846 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SAINT ANDRE, M. GUICHARD PHILIPPE domicilié(e) DOMAINE SAINT ANDRE, 572 ROUTE DE MONTPELLIER - 30800 - SAINT GILLES - France.

La marque CHATEAU SAINT-ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-ANDRE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.


EARL SAINT ANDRE, EARL - DOMAINE SAINT ANDRE, 572 ROUTE DE MONTPELLIER - 30800 - SAINT GILLES - France - SIREN 513846915


EARL SAINT ANDRE, M. GUICHARD PHILIPPE - DOMAINE SAINT ANDRE, 572 ROUTE DE MONTPELLIER - 30800 - SAINT GILLES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Vins d'appellation d'origine protégée.