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Marques déposées par la société EARL SABON AIME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée
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TERRE DE BUSSIERES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE BUSSIERES
EARL SABON AIME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3587574
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRE DE BUSSIERES de EARL SABON AIME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque TERRE DE BUSSIERES

Déposée le 9 juillet 2008 par la société EARL SABON AIME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE BUSSIERES »

Le déposant est la société EARL SABON AIME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée domicilié(e) 27 Chemin du Moulin,84350 COURTHEZON - 84350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 223 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SABON AIME domicilié(e) 27 Chemin du Moulin,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL SABON AIME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA JANASSE , CHAUPIN


EARL SABON AIME Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - 27 Chemin du Moulin,84350 COURTHEZON - 84350 - France - SIREN 402223002


EARL SABON AIME - 27 Chemin du Moulin,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 7 juillet 2009 - Rejet total n°501488 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Vins.