Déposée le 24 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EARL'S COURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « EARL'S COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EARL'S COURT domicilié(e) 38, Rue des Tourneurs, 31000 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Maïr BENDAYAN Avocat à la Cour, Conseil Juridique et Fiscal - France.
La marque EARL'S COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EARL'S COURT est expirée depuis le 24 août 2002.
EARL'S COURT (SARL) - 38, Rue des Tourneurs, 31000 TOULOUSE - France
Cabinet Maïr BENDAYAN Avocat à la Cour, Conseil Juridique et Fiscal - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
- Produits alimentaires: viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauce à salade; conserves. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauce; épices, glace à rafraichir. - bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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