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Marques déposées par la société EARL ROUYER JEAN MARIE
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CUVEE DES MARECHAUX DE L'EMPEREUR CHAMPAGNE ROUYER-JACQUET
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CUVEE DES MARECHAUX DE L'EMPEREUR CHAMPAGNE ROUYER-JACQUET
EARL ROUYER JEAN MARIE

Numéro de dépôt :
3187686
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
EPERNAY
CUVEE DES MARECHAUX DE L\'EMPEREUR CHAMPAGNE ROUYER-JACQUET de EARL ROUYER JEAN MARIE

Présentation de la marque CUVEE DES MARECHAUX DE L'EMPEREUR CHAMPAGNE ROUYER-JACQUET

Déposée le 1 octobre 2002 par la société EARL ROUYER JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DES MARECHAUX DE L'EMPEREUR CHAMPAGNE ROUYER-JACQUET »

Le déposant est la société EARL ROUYER JEAN MARIE domicilié(e) 3 ROUTE DE DAMERY,51480 FLEURY LA RIVIERE - 51480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 500 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUYER Jean Marie domicilié(e) 3, route de Damery,51480 FLEURY-LA-RIVIÈRE - 51480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CUVEE DES MARECHAUX DE L'EMPEREUR CHAMPAGNE ROUYER-JACQUET est expirée depuis le 1 octobre 2012.

EARL ROUYER JEAN MARIE a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE DES GENS DU VOYAGE


EARL ROUYER JEAN MARIE - 3 ROUTE DE DAMERY,51480 FLEURY LA RIVIERE - 51480 - France - SIREN 413500521


EARL ROUYER Jean Marie - 3, route de Damery,51480 FLEURY-LA-RIVIÈRE - 51480 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - renonciation totale n°447417 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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