Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Prieuré La Fayotte
EARL ROUSSILLON

Numéro de dépôt :
4519969
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
Château Prieuré La Fayotte de EARL ROUSSILLON

Présentation de la marque Château Prieuré La Fayotte

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par EARL ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Prieuré La Fayotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est EARL ROUSSILLON domicilié(e) 1 LE COIN - 33420 - JUGAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUSSILLON, Monsieur LUDOVIC ROUSSILLON domicilié(e) 1 LE COIN - 33420 - JUGAZAN - France.

La marque Château Prieuré La Fayotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Prieuré La Fayotte arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

EARL ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LE COIN , CHATEAU HAUT MONTAURAN


EARL ROUSSILLON - 1 LE COIN - 33420 - JUGAZAN - France


EARL ROUSSILLON, Monsieur LUDOVIC ROUSSILLON - 1 LE COIN - 33420 - JUGAZAN - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d'appellation d'origine protégée.