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Marques déposées par la société EARL ROUSSILLE
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Domaine de Garonneau
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine de Garonneau
EARL ROUSSILLE, EARL

Numéro de dépôt :
3226622
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/05/2023
Domaine de Garonneau de EARL ROUSSILLE

Présentation de la marque Domaine de Garonneau

Déposée le 22 mai 2003 par la société EARL ROUSSILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Domaine de Garonneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société EARL ROUSSILLE domicilié(e) 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 928 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUSSILLE domicilié(e) 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France.

La marque Domaine de Garonneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Garonneau est expirée depuis le 22 mai 2023.

EARL ROUSSILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'Excuse , Domaine de Nardou , Château de GARONNEAU


EARL ROUSSILLE, EARL - 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France - SIREN 383928140


EARL ROUSSILLE - 1 Château de Garonneau - 33570 - SAINT CIBARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529759 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Garonneau