Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAMBALA
EARL ROSERAIE DORIEUX

Numéro de dépôt :
4274838
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2026
SAMBALA de EARL ROSERAIE DORIEUX

Présentation de la marque SAMBALA

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par EARL ROSERAIE DORIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAMBALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est EARL ROSERAIE DORIEUX domicilié(e) LA RUE - 42840 - MONTAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROSERAIE DORIEUX domicilié(e) LA RUE - 42840 - MONTAGNY - France.

La marque SAMBALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBALA arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

EARL ROSERAIE DORIEUX a également déposé les autres marques suivantes : YOU AND ME , PINK VINTAGE , MATMATA


EARL ROSERAIE DORIEUX - LA RUE - 42840 - MONTAGNY - France


EARL ROSERAIE DORIEUX - LA RUE - 42840 - MONTAGNY - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Arbustes ; Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication a savoir greffons ,boutures ou toute autre partie de rosiers.