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Marques déposées par EARL ROQUES
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POM'PETILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'PETILLE
EARL ROQUES

Numéro de dépôt :
95594304
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque POM'PETILLE

Déposée le 20 octobre 1995 par EARL ROQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM'PETILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est EARL ROQUES, domicilié(e) 47130 MONTESQUIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L ROQUES - France.

La marque POM'PETILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'PETILLE est expirée depuis le 20 octobre 2005.


EARL ROQUES - 47130 MONTESQUIEU - France


E.A.R.L ROQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Pétillant de jus de pommes. (Jus de Pommes, C02)