Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" DOMAINE DE LA PIERRONZE
EARL ROLLIN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99830093
Date de dépôt :
10/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2009

Présentation de la marque " DOMAINE DE LA PIERRONZE

Déposée le 10 décembre 1999 par EARL ROLLIN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " DOMAINE DE LA PIERRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est EARL ROLLIN PHILIPPE, domicilié(e) " La Ronze, 69620 LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROLLIN PHILIPPE - France.

La marque " DOMAINE DE LA PIERRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " DOMAINE DE LA PIERRONZE est expirée depuis le 10 décembre 2009.


EARL ROLLIN PHILIPPE - " La Ronze, 69620 LE BREUIL - France


EARL ROLLIN PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Vin appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DE LA PIERRONZE ".