Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LES MILLE GALETS
EARL REY
CAVE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3521563
Date de dépôt :
28/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2027
DOMAINE LES MILLE GALETS de EARL REY

Présentation de la marque DOMAINE LES MILLE GALETS

Déposée le 28 août 2007 par EARL REY et CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES MILLE GALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Les déposants sont EARL REY domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NOVELLA FREDERIC domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France.

La marque DOMAINE LES MILLE GALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES MILLE GALETS arrivera à expiration en date du 28 août 2027.


EARL REY - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France - SIREN 7

CAVE DES VIGNERONS - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France


M. NOVELLA FREDERIC - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647470 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-04-27

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