Marque expirée - Marque en non vigueur
ALSACE RENÉ MEYER NOIR de KATZ
Numéro de dépôt :
3662454
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
Présentation de la marque ALSACE RENÉ MEYER NOIR de KATZ
Déposée le 6 juillet 2009 par EARL RENE MEYER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALSACE RENÉ MEYER NOIR de KATZ »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACE RENÉ MEYER NOIR de KATZ est expirée depuis le 6 juillet 2019.
EARL RENE MEYER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50