Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL René Collet
/
Domaine Collet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Collet
EARL René Collet, EARL

Numéro de dépôt :
3862841
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
Domaine Collet de EARL René Collet

Présentation de la marque Domaine Collet

Déposée le 29 septembre 2011 par la société EARL René Collet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Collet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société EARL René Collet domicilié(e) 6 ruelle de louche - 51120 - FONTAINE DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 527 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL René Collet domicilié(e) 6 ruelle de louche - 51120 - FONTAINE DENIS - France.

La marque Domaine Collet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 32 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Collet est expirée depuis le 29 septembre 2021.

EARL René Collet a également déposé les autres marques suivantes : RENE COLLET , RENE COLLET Cuvée : VIEUX VINTAGE , RENE COLLET Cuvée EMPREINTE DE TERROIR , Champagne René Collet Cuvée Anthime


EARL René Collet, EARL - 6 ruelle de louche - 51120 - FONTAINE DENIS - France - SIREN 423527159


EARL René Collet - 6 ruelle de louche - 51120 - FONTAINE DENIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Bouteilles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.