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Marques déposées par la société EARL Regnault
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Miss Vintage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Vintage
EARL Regnault, EARL

Numéro de dépôt :
3958678
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
Miss Vintage de EARL Regnault

Présentation de la marque Miss Vintage

Déposée le 29 octobre 2012 par la société EARL Regnault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Miss Vintage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la société EARL Regnault domicilié(e) 9 rue Carnot - 51500 - RILLY-LA-MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 835 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Regnault, M. Lecompte François domicilié(e) 9 rue Carnot - 51500 - RILLY-LA-MONTAGNE - France.

La marque Miss Vintage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Vintage est expirée depuis le 29 octobre 2022.

EARL Regnault a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Céleste


EARL Regnault, EARL - 9 rue Carnot - 51500 - RILLY-LA-MONTAGNE - France - SIREN 412835225


EARL Regnault, M. Lecompte François - 9 rue Carnot - 51500 - RILLY-LA-MONTAGNE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.