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Marques déposées par la société EARL REAUT NOIROT
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Sol dièse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sol dièse
EARL REAUT NOIROT, EARL

Numéro de dépôt :
4142762
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2024
Sol dièse de EARL REAUT NOIROT

Présentation de la marque Sol dièse

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par la société EARL REAUT NOIROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sol dièse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la société EARL REAUT NOIROT domicilié(e) 12 CHEMIN DERRIERE LES MURS - 10250 - COURTERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 711 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL REAUT NOIROT, Mme. THERESE REAUT domicilié(e) 12 CHEMIN DERRIERE LES MURS - 10250 - COURTERON - France.

La marque Sol dièse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sol dièse arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.


EARL REAUT NOIROT, EARL - 12 CHEMIN DERRIERE LES MURS - 10250 - COURTERON - France - SIREN 352711352


EARL REAUT NOIROT, Mme. THERESE REAUT - 12 CHEMIN DERRIERE LES MURS - 10250 - COURTERON - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.