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Marques déposées par la société EARL Ray-Jane
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Domaine Ray-Jane
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine Ray-Jane
EARL Ray-Jane, MR CONSTANT

Numéro de dépôt :
3924315
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Domaine Ray-Jane de EARL Ray-Jane

Présentation de la marque Domaine Ray-Jane

Déposée le 21 juin 2012 par la société EARL Ray-Jane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Ray-Jane »

Le déposant est la société EARL Ray-Jane domicilié(e) 373 Avenue du Bosquet - 83330 - LE PLAN CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 884 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Ray-Jane, MR CONSTANT domicilié(e) 373 Avenue du Bosquet - 83330 - LE PLAN CASTELLET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL Ray-Jane, MR CONSTANT - 373 Avenue du Bosquet - 83330 - LE PLAN CASTELLET - France - SIREN 513884015


EARL Ray-Jane, MR CONSTANT - 373 Avenue du Bosquet - 83330 - LE PLAN CASTELLET - France


Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Republication pour erratum - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675039 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Vins.