Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES LAUZES
EARL Ragues

Numéro de dépôt :
4437532
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
DOMAINE DES LAUZES de EARL Ragues

Présentation de la marque DOMAINE DES LAUZES

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par EARL Ragues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES LAUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est EARL Ragues domicilié(e) 44b route de fleury - 34710 - lespignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cedric Ragues domicilié(e) 44b route de fleury - 34710 - lespignan - France.

La marque DOMAINE DES LAUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES LAUZES arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.


EARL Ragues - 44b route de fleury - 34710 - lespignan - France


Monsieur Cedric Ragues - 44b route de fleury - 34710 - lespignan - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.