Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATTRIBUT DES TOURTES
EARL RAGUENOT LALLEZ MILLER, société civile

Numéro de dépôt :
3138281
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/12/2011
L\'ATTRIBUT DES TOURTES de EARL RAGUENOT LALLEZ MILLER

Présentation de la marque L'ATTRIBUT DES TOURTES

Déposée le 14 décembre 2001 par la société EARL RAGUENOT LALLEZ MILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « L'ATTRIBUT DES TOURTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société EARL RAGUENOT LALLEZ MILLER domicilié(e) dont 1er siège social est "Château des Tourtes", 33820 SAINT CAPRAIS DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 993 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RAGUENOT Philippe - France.

La marque L'ATTRIBUT DES TOURTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATTRIBUT DES TOURTES est expirée depuis le 14 décembre 2011.

EARL RAGUENOT LALLEZ MILLER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BEYZAC , FRENCH CAN CAN


EARL RAGUENOT LALLEZ MILLER, société civile - dont 1er siège social est "Château des Tourtes", 33820 SAINT CAPRAIS DE BLAYE - France - SIREN 411993710


Monsieur RAGUENOT Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Inscription le 29 juillet 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°605296 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.