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Marques déposées par EARL RABIER
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Domaine Sébastien Rabier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine Sébastien Rabier
EARL RABIER, EARL

Numéro de dépôt :
3615017
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2018
Domaine Sébastien Rabier de EARL RABIER

Présentation de la marque Domaine Sébastien Rabier

Déposée le 2 décembre 2008 par EARL RABIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Sébastien Rabier »

Le déposant est EARL RABIER, EARL domicilié(e) Quartier Saint Martin - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL RABIER domicilié(e) Quartier Saint Martin - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Sébastien Rabier est expirée depuis le 2 décembre 2018.


EARL RABIER, EARL - Quartier Saint Martin - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


EARL RABIER - Quartier Saint Martin - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.