Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vallée de l'Aigle
EARL PRATX, EARL

Numéro de dépôt :
4141055
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2024
Vallée de l\'Aigle de EARL PRATX

Présentation de la marque Vallée de l'Aigle

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par la société EARL PRATX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vallée de l'Aigle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société EARL PRATX domicilié(e) 2 QUAI DES MOUETTES - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 139 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PRATX domicilié(e) 2 QUAI DES MOUETTES - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque Vallée de l'Aigle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vallée de l'Aigle arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

EARL PRATX a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Sainte Estelle


EARL PRATX, EARL - 2 QUAI DES MOUETTES - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 404139784


EARL PRATX - 2 QUAI DES MOUETTES - 66600 - RIVESALTES - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.