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Marques déposées par la société EARL PIERRE SELLE (E.A.R.L
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CABAVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABAVIN
EARL PIERRE SELLE (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3271610
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/2014
CABAVIN de EARL PIERRE SELLE (E.A.R.L

Présentation de la marque CABAVIN

Déposée le 4 février 2004 par la société EARL PIERRE SELLE (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CABAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la société EARL PIERRE SELLE (E.A.R.L domicilié(e) Siège : 200 CHEMIN DU VERT,82370 CAMPSAS - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 232 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PIERRE SELLE domicilié(e) CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT,82370 CAMPSAS - 82370 - France.

La marque CABAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABAVIN est expirée depuis le 4 février 2014.


EARL PIERRE SELLE (E.A.R.L.) - Siège : 200 CHEMIN DU VERT,82370 CAMPSAS - 82370 - France - SIREN 381232222


EARL PIERRE SELLE - CHATEAU BOUISSEL, 200 CHEMIN DU VERT,82370 CAMPSAS - 82370 - France


Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395259 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Sacs et sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).