Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÊNE GARANTI CERTIFIÉ TRACÉ 100% TERRE de BEAULIEU (MEUSE-FRANCE) D'ORIGINE : BEAULIEU – FROIDOS – LAVOYE WALY (COTE de WALY-WALY SERIMONT)
EARL PIERRE-LOUS LESAGE

Numéro de dépôt :
3502401
Date de dépôt :
22/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
CHÊNE GARANTI CERTIFIÉ TRACÉ 100% TERRE de BEAULIEU (MEUSE-FRANCE) D\'ORIGINE : BEAULIEU – FROIDOS – LAVOYE WALY (COTE de WALY-WALY SERIMONT) de EARL PIERRE-LOUS LESAGE

Présentation de la marque CHÊNE GARANTI CERTIFIÉ TRACÉ 100% TERRE de BEAULIEU (MEUSE-FRANCE) D'ORIGINE : BEAULIEU – FROIDOS – LAVOYE WALY (COTE de WALY-WALY SERIMONT)

Déposée le 22 mai 2007 par la société EARL PIERRE-LOUS LESAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÊNE GARANTI CERTIFIÉ TRACÉ 100% TERRE de BEAULIEU (MEUSE-FRANCE) D'ORIGINE : BEAULIEU – FROIDOS – LAVOYE WALY (COTE de WALY-WALY SERIMONT) »

Le déposant est la société EARL PIERRE-LOUS LESAGE domicilié(e) 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 174 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PIERRE-LOUIS LESAGE domicilié(e) 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÊNE GARANTI CERTIFIÉ TRACÉ 100% TERRE de BEAULIEU (MEUSE-FRANCE) D'ORIGINE : BEAULIEU – FROIDOS – LAVOYE WALY (COTE de WALY-WALY SERIMONT) est expirée depuis le 22 mai 2017.


EARL PIERRE-LOUS LESAGE - 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France - SIREN 411174915


EARL PIERRE-LOUIS LESAGE - 401 Rue du Moutier,51530 CRAMANT - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Tonnellerie non metallique. Chêne d'origine certifiée, tracée merrains. Vins d'appellation d'origine.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.