Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Croix Arpin REGNAVI ALIGNO DEUS A MABILIS ARDIN 1646
EARL Pierre Goigoux, Exploitation agricole à responsabilité limité

Numéro de dépôt :
4097926
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
Domaine de la Croix Arpin REGNAVI ALIGNO DEUS A MABILIS ARDIN 1646 de EARL Pierre Goigoux

Présentation de la marque Domaine de la Croix Arpin REGNAVI ALIGNO DEUS A MABILIS ARDIN 1646

Déposée le 16 juin 2014 par la société EARL Pierre Goigoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Croix Arpin REGNAVI ALIGNO DEUS A MABILIS ARDIN 1646 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société EARL Pierre Goigoux domicilié(e) Domaine de la Croix Arpin, Chemin des Cleaux Pompignat - 63119 - CHATEAUGAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 562 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Pierre Goigoux, M. Goigoux Pierre domicilié(e) Domaine de la Croix Arpin, Chemin des Cleaux Pompignat - 63119 - CHATEAUGAY - France.

La marque Domaine de la Croix Arpin REGNAVI ALIGNO DEUS A MABILIS ARDIN 1646 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Croix Arpin REGNAVI ALIGNO DEUS A MABILIS ARDIN 1646 est expirée depuis le 16 juin 2024.

EARL Pierre Goigoux a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE GOIGOUX


EARL Pierre Goigoux, Exploitation agricole à responsabilité limité - Domaine de la Croix Arpin, Chemin des Cleaux Pompignat - 63119 - CHATEAUGAY - France - SIREN 413562737


EARL Pierre Goigoux, M. Goigoux Pierre - Domaine de la Croix Arpin, Chemin des Cleaux Pompignat - 63119 - CHATEAUGAY - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.