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Marques déposées par la société EARL PIERRE ARNOULD
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PA EFFRONTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA EFFRONTEE
EARL PIERRE ARNOULD, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3910475
Date de dépôt :
02/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2022
PA EFFRONTEE de EARL PIERRE ARNOULD

Présentation de la marque PA EFFRONTEE

Déposée le 2 avril 2012 par la société EARL PIERRE ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PA EFFRONTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la société EARL PIERRE ARNOULD domicilié(e) 1 Rue Gambetta - 51360 - VERZENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 262 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJFC domicilié(e) 19-21 Rue Denis Papin - 51100 - REIMS - France.

La marque PA EFFRONTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA EFFRONTEE est expirée depuis le 2 avril 2022.

EARL PIERRE ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE ARNOULD PA


EARL PIERRE ARNOULD, SOCIETE CIVILE - 1 Rue Gambetta - 51360 - VERZENAY - France - SIREN 442262879


SJFC - 19-21 Rue Denis Papin - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.