Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée des Danaïdes
EARL PICHAUD SOLIGNAC

Numéro de dépôt :
3081728
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2011

Présentation de la marque Cuvée des Danaïdes

Déposée le 9 février 2001 par la société EARL PICHAUD SOLIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée des Danaïdes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société EARL PICHAUD SOLIGNAC domicilié(e) (Société civile), "La Niocaise", 33790 PELLEGRUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 363 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PICHAUD SOLIGNAC - France.

La marque Cuvée des Danaïdes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Danaïdes est expirée depuis le 9 février 2011.


EARL PICHAUD SOLIGNAC - (Société civile), "La Niocaise", 33790 PELLEGRUE - France - SIREN 418363305


EARL PICHAUD SOLIGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Cuvée des Danaïdes".