Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PÈRE ANATOLE
EARL PHILIPPE BARNIER, EARL

Numéro de dépôt :
3197046
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
02/12/2022
DOMAINE DU PÈRE ANATOLE de EARL PHILIPPE BARNIER

Présentation de la marque DOMAINE DU PÈRE ANATOLE

Déposée le 2 décembre 2002 par la société EARL PHILIPPE BARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU PÈRE ANATOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société EARL PHILIPPE BARNIER domicilié(e) La Grande Prévoce - 84600 - VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 371 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL PHILIPPE BARNIER domicilié(e) La Grande Prévoce - 84600 - VALREAS - France.

La marque DOMAINE DU PÈRE ANATOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PÈRE ANATOLE est expirée depuis le 2 décembre 2022.


EARL PHILIPPE BARNIER, EARL - La Grande Prévoce - 84600 - VALREAS - France - SIREN 520371428


EARL PHILIPPE BARNIER - La Grande Prévoce - 84600 - VALREAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589782 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2012 n°2517182 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-12-21

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628306 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée et vins de pays