Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine Peyres Roses
EARL Peyres Roses

Numéro de dépôt :
4513005
Date de dépôt :
06/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine Peyres Roses de EARL Peyres Roses

Présentation de la marque Domaine Peyres Roses

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2019 par EARL Peyres Roses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Peyres Roses »

Le déposant est EARL Peyres Roses domicilié(e) Cinq Peyres - 81140 - Cahuzac-sur-Vère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Peyres Roses, Monsieur Charles Bonnafont domicilié(e) Cinq Peyres - 81140 - Cahuzac-sur-vère - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL Peyres Roses a également déposé les autres marques suivantes : Cinq Peyres


EARL Peyres Roses - Cinq Peyres - 81140 - Cahuzac-sur-Vère - France


EARL Peyres Roses, Monsieur Charles Bonnafont - Cinq Peyres - 81140 - Cahuzac-sur-vère - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 12 septembre 2019 - Rejet total n°768484 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.