Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND TERRIER
EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS, Société civile

Numéro de dépôt :
1567644
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque CHATEAU GRAND TERRIER

Déposée le 1 décembre 1989 par la société EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU GRAND TERRIER »

Le déposant est la société EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS domicilié(e) 4 Guillonnet - 33390 - ANGLADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS domicilié(e) 4 Guillonnet - 33390 - ANGLADE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRAND TERRIER est expirée depuis le 1 décembre 2019.

EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE PALLARD


EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS, Société civile - 4 Guillonnet - 33390 - ANGLADE - France - SIREN 340322544


EARL PEPINIERES VITICOLES NEVEOL ET FILS - 4 Guillonnet - 33390 - ANGLADE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1999 n°2156400 - Publication au BOPI 1999-10-22

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420626 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château GRAND TERRIER"