Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL Pépinières Roulleau
/
PEPINIERES ROULLEAU LES ROSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPINIERES ROULLEAU LES ROSES
EARL Pépinières Roulleau

Numéro de dépôt :
96643166
Date de dépôt :
24/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque PEPINIERES ROULLEAU LES ROSES

Déposée le 24 septembre 1996 par la société EARL Pépinières Roulleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPINIERES ROULLEAU LES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la société EARL Pépinières Roulleau domicilié(e) 2549 rue de Ligny, 45590 St Cyr en Val - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 980 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pépinières Roulleau - France.

La marque PEPINIERES ROULLEAU LES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIERES ROULLEAU LES ROSES est expirée depuis le 24 septembre 2006.

EARL Pépinières Roulleau a également déposé les autres marques suivantes : PEPINIERES ROULLEAU LES JEUNES PLANTS , LES ROSES


EARL Pépinières Roulleau - 2549 rue de Ligny, 45590 St Cyr en Val - France - SIREN 329980460


Pépinières Roulleau - France


Inscription le 23 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339714 - Publication au BOPI 2002-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Plantes (Rosiers)