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Marques déposées par la société EARL PEMINIERES ROULLEAU
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LES CLEMATITES RAYMOND EVISON CLEMATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLEMATITES RAYMOND EVISON CLEMATIS
EARL PEMINIERES ROULLEAU

Numéro de dépôt :
99813769
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque LES CLEMATITES RAYMOND EVISON CLEMATIS

Déposée le 20 septembre 1999 par la société EARL PEMINIERES ROULLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CLEMATITES RAYMOND EVISON CLEMATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la société EARL PEMINIERES ROULLEAU domicilié(e) 2549 RUE DE LIGNY, 45590 SAINT CYR EN VAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 980 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL PEPINIERES ROULLEAU - France.

La marque LES CLEMATITES RAYMOND EVISON CLEMATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLEMATITES RAYMOND EVISON CLEMATIS est expirée depuis le 20 septembre 2009.


EARL PEMINIERES ROULLEAU - 2549 RUE DE LIGNY, 45590 SAINT CYR EN VAL - France - SIREN 329980460


EARL PEPINIERES ROULLEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés). Graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles.